Ressources

Nous vous rappelons les principes directeurs qui doivent présider à l’organisation des ACM dans la période estivale : la sécurité, le contrôle et la traçabilité des séjours ainsi que le maintien d’une offre de loisirs éducatifs de qualité en leur sein, avec notamment le déploiement des « Colos apprenantes ».

Au regard du contexte sanitaire, les principes de distanciation et de réduction du risque de contamination doivent bien évidemment être respectés. La surveillance des accueils organisés durant la période estivale doit permettre, outre, le contrôle du respect de la règlementation des ACM, celui des dispositions générales mises en place pour faire face à l’épidémie de covid-19 et des protocoles sanitaires applicables à ces structures (protocole du 3 mai 2021 applicable aux ACM sans hébergement et celui du 7 juin 2021 applicable aux accueils avec hébergement)

Baignades

Compte tenu du caractère accidentogène des activités de baignade, vous veillerez à la stricte application de la règlementation qui leur est applicable. À cet effet, les modalités d’organisation de la surveillance ainsi que les qualifications requises pour encadrer ces activités devront faire l’objet d’une attention particulière.

Lors des périodes de canicules, il conviendra également d’assurer une vigilance et de faire connaître les recommandations du Ministère de la santé, au travers des affiches spécifiques relatives à la baignade.

Montagne

Pour les activités de montagne, plusieurs outils sont disponibles sur le site du ministère chargé des sports

Vagues de chaleur

Vigilance dans les mesures à adopter en cas de vagues de chaleurs et d’évènements climatiques exceptionnels. Concernant la conduite à tenir en cas de survenue de vagues de chaleur, vous pourrez utilement vous reporter aux recommandations proposées proposées par le ministère chargé de la santé notamment aux fiches spécifiques aux ACM.

Taux d’encadrement

Nous vous invitons également à être rigoureux quant au respect des taux d’encadrement et des exigences de qualification. Si vous rencontrez des difficultés de recrutement, nous étudierons vos demandes de dérogation dans les conditions prévues par la règlementation (cf. notamment les articles 1 et 2 de l’arrêté du 13 février 2007 relatif aux seuils mentionnés aux articles R. 227-14, R. 227-17 et R. 227-18 du code de l’action sociale et des familles)

Covid et suivi sanitaire

Nous vous invitons à être particulièrement vigilants avec le suivi sanitaire des mineurs dans le cadre règlementaire fixé par l’arrêté du 20 février 2003 relatif au suivi sanitaire des mineurs mentionnés à l’article L. 227-4 du code de l’action sociale et des familles, ainsi qu’à la détection et la gestion de la survenue d’un cas suspecté ou avéré de la Covid-19 par, sous l’autorité du directeur du séjour, la personne chargée du suivi sanitaire désignée «référente covid-19» ;

La suspicion et/ou le cas avéré de covid-19 au sein de l’accueil font partie des évènements devant être, sans délais, portés à la connaissance de nos services.

Nous vous invitons à nous tenir informés de toute difficulté rencontrée dans la mise en œuvre de vos accueils et vous remercions de veiller, comme chaque été, à une forte mobilisation de vos personnels dans le cadre de cette mission prioritaire de protection des mineurs en accueils collectifs.