Rentrée scolaire : cadre sanitaire applicable aux ACM

  • 19 septembre 2022
  • Elus - Enseignants - Professionnels de l’animation

Documents techniques et réglementaires Covid-19

L’organisation de la rentrée 2022/2023 doit permettre de poursuivre les efforts engagés pour protéger les mineurs reçus dans les établissements scolaires et les accueils collectifs de mineurs (ACM).

Le cadre sanitaire des ACM pour la prochaine année scolaire vise à permettre l’accueil des mineurs dans un cadre sécurisé. L’approche retenue, comme depuis le début de l’épidémie de Covid-19, est celle de la convergence entre les règles applicables aux écoles, collèges et lycées et celles applicables dans les ACM. Une cohérence avec les mesures sanitaires retenues en population générale est, de plus, particulièrement recherchée.

Afin de mettre en œuvre les mesures les plus adaptées, ce cadre sanitaire comporte plusieurs niveaux de mesures proportionnées :

  • Socle
  • niveau 1 / niveau vert
  • niveau 2 / niveau orange
  • niveau 3 / niveau rouge

Ce nouveau protocole comporte donc un socle, consistant à appliquer les recommandations générales édictées par le ministère de la santé et de la prévention, et trois niveaux. Le niveau 4 du protocole 2021-2022 n’est pas reconduit.

Le niveau applicable au moment de la rentrée et pendant l’année scolaire relèvera des autorités nationales et pourra concerner tout ou partie du territoire. Il s’appuiera sur une analyse qualitative (nature et caractéristiques des variants) et quantitative (situation hospitalière notamment) de la situation. Un délai de mise en œuvre de 10 jours sera recherché.

Les évolutions les plus significatives pour ce cadre sanitaire sont :

  • l’application des règles retenues en population générale en matière de port du masque et de contact-tracing, pour le socle et les trois niveaux de protocole. Il n’y aura plus de mesures spécifiques dans les ACM sur ces enjeux ;
  • la simplification des règles applicables aux activités physiques et sportives en extérieur.

Une infographie qui reprend de manière synthétique les principales prescriptions du cadre sanitaire vous est proposée. Elle est accompagnée de la fiche « repères pour l’aération et la ventilation des espaces scolaires » dont les recommandations sont applicables aux ACM.

Le SDJES 09 reste à votre disposition pour vous apporter l’appui nécessaire à la mise en œuvre de ce cadre sanitaire : sdjes09@ac-toulouse.fr.

En savoir plus

Télécharger les documents du Ministère de l’Education Nationale et de la Jeunesse

Le cadre sanitaire pour le fonctionnement des ACM

L’infographie “Protocole et cadre de fonctionnement dans les ACM”

La fiche « repères pour l’aération et la ventilation des espaces scolaires »

Contact

Catherine SENE, Conseillère Jeunesse et Education Populaire
05.67.76.52.03 – 06.79.74.34.08.
catherine.sene@ac-toulouse.fr