Confinement : quelles applications dans les structures?

  • 5 novembre 2020
  • Elus - Enseignants - Professionnels de l’animation

Documents techniques et réglementaires Covid-19

Découvrez les précisions et consignes du ministère au sujet du cadre d’organisation et de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs durant cette nouvelle période de confinement national (qui a vocation à s’étendre au moins jusqu’au 1er décembre prochain).

Les écoles, collèges et lycées restent donc ouverts durant le confinement. Le principe est celui d’un accueil de tous les élèves, à tous les niveaux et sur l’ensemble du temps scolaire, mais aussi périscolaire. C’est dans ce cadre qu’il a été décidé de maintenir l’ouverture des seuls accueils de loisirs périscolaires, partenaires indispensables des établissements scolaires pour l’accueil des mineurs, au service des familles et des enfants.

En revanche, l’organisation de tous les autres types d’ACM est suspendue jusqu’à nouvel ordre. Sont concernés les accueils de loisirs extrascolaires, les accueils de jeunes, les accueils de scoutisme (qu’ils soient avec ou sans hébergement), ainsi que tous les accueils collectifs avec hébergement.

Les accueils de loisirs périscolaires pourront être organisés, y compris le mercredi, sur tout le territoire et accueillir les mineurs dans le respect des prescriptions émises par les autorités sanitaires, et du protocole sanitaire applicable à ces structures qui sera renforcé.

La nouvelle version du protocole relatif aux accueils de loisirs périscolaires doit encore faire l’objet d’une validation définitive par le centre interministériel de crise (CIC). Pour autant, cette nouvelle version reprend très largement les règles applicables aux écoles et établissements scolaires, notamment sur les points suivants :

  • Le port du masque est désormais obligatoire pour les mineurs de six ans et plus, tant dans les espaces clos que dans les espaces extérieurs. Les encadrants ainsi que les responsables légaux, admis exceptionnellement sur les lieux d’accueils, porteront bien entendu toujours un masque ;
  • Les activités doivent être organisées par groupe de mineurs ;
  • Le brassage entre mineurs de groupes différents doit être limité. En fonction de leur taille, les ACM organisent le déroulement des activités pour limiter les croisements entre mineurs de groupes différents. Cette limitation doit être pleinement opérationnelle au plus tard le 09 novembre 2020. Une attention particulière sera portée sur ce point, lors de l’arrivée et au départ des mineurs dans l’établissement, de la circulation des mineurs dans les bâtiments, des temps de pause ou temps libres entre activités, et au moment de la restauration ;
  • La distanciation physique d’au moins un mètre doit être respectée lorsqu’elle est matériellement possible, dans les espaces clos. Elle ne s’applique pas dans les espaces extérieurs entre mineurs d’un même groupe, y compris pour les activités sportives. Elle doit être maintenue, dans tous les cas entre les enfants de groupes différents ;

Dans cette nouvelle version du protocole relatif aux accueils de loisirs périscolaires, des critères de constitution des groupes ne sont pas spécifiquement mentionnés. Mais si l’on se réfère par exemple au protocole relatif aux écoles et établissements scolaires, il est dit que les groupes de mineurs sont constitués par “classe, groupes de classes ou niveau”.

Par ailleurs, les règles sanitaires suivantes devront être mises en œuvre :

  • L’aération des locaux au minimum toutes les 2 heures, d’une durée d’au moins 15 minutes à chaque fois (il s’agit d’un “geste barrière” efficace dans la lutte contre la diffusion du virus, mais parfois négligé ou oublié) ;
  • Le nettoyage et la désinfection renforcés des locaux et matériels .

La convergence des protocoles sanitaires applicables aux établissements scolaires et aux ACM permet de garantir l’articulation et la cohérence des conditions d’accueil des mineurs dans ces structures complémentaires. Elle permet également de faciliter la transition des mineurs entre les temps scolaires et périscolaires, et l’organisation de ces activités.

Nous mettrons en ligne le protocole dès qu’il sera validé par la Cellule interministérielle de crise.

Informations complémentaires

Lire le communiqué de presse de la ministre déléguée aux Sports, Roxana MARACINEANU, qui précise les règles applicables aux activités physiques et sportives et incite les associations et clubs sportifs à se rapprocher des accueils de loisirs périscolaires.

Lire le protocole actualisé pour la gestion des cas dans les ACM

Télécharger le tableau type pour le traçage

Savoir ce qu’est  “un cas contact à risque”, lire la fiche définition réalisée par l’ARS.